Instances des établissements
Instances des établissements

Textes concernant tous les établissements français à l’étranger

Textes spécifiques aux établissements conventionnés

  • Guide du bon usage de la convention : une nouvelle version présentée au CA du 27 novembre 2012 a été élaborée à la suite de « séminaires de gouvernance » réunissant des équipes d’encadrement, présidents et trésoriers des comités de gestion des établissements conventionnés... mais sans représentants des personnels ! Voir l’article sur l’intervention du SNES.
  • Convention-type en vue d’associer un établissement d’enseignement de droit local à l’exercice de la mission de service public dévolue à l’AEFE (nouvelle version adoptée au CA du 24 mars 2014).

Fiches syndicales sur les instances des établissements

Dans l’espace militant HDF du site national du SNES-FSU (accessible avec votre identifiant et mot de passe), vous trouverez les fiches suivantes, ainsi que les videos des formations syndicales FSU :
 le Conseil d’établissement et le conseil du second degré,
 la CHSCT et CHSCS,
 la cellule locale de formation continue,
 le conseil pédagogique,
 les instances consacrées aux élèves.