Textes réglementaires

La loi du 6 juillet 1990 donne naissance à l’AEFE.

Depuis, des textes de nature différente, décrets et arrêtés de l’Etat ou documents internes de l’AEFE (circulaires ou instructions, notes, TD à destination des postes diplomatiques et des chefs d’établissement, courriers formels) ont précisé la réglementation. Chaque année, le Mémento des établissements précise le calendrier des grandes opérations administratives.

Homologation des établissements français à l’étranger

Classement des établissements

Textes réglementaires concernant les personnels détachés : voir ICI.


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 19 septembre 2017

Des avancées pour tous les personnels de l’AEFE : nouvelles circulaires

Dans le cadre du dialogue social entre les organisations syndicales représentatives au Comité technique et l’Agence, de nombreux groupes de travail (GT) ont eu lieu au cours de l’année scolaire 2016-2017. Ils ont permis de réelles avancées des droits des personnels. Celles-ci ne tombent pas du ciel : (...)