CHSCT

Depuis les élections professionnelles de décembre 2014, les syndicats de la FSU (SNES, SNUipp, SNEP, SNASUB) disposent de 5 sièges sur 7 au Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).

Textes réglementaires :

- Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

- Arrêté du 7 juillet 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’AEFE


Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 11 juillet 2019

CHSCT de l’AEFE du 3 juillet 2019

Déclaration de la FSU (et compte rendu du CHSCT à la suite)
Monsieur le Directeur,
Nous avons déploré votre absence lors des deux précédentes instances ; nous ne pouvons que nous féliciter de votre présence à ce CHSCT. Comme vous le savez, cette instance joue un rôle capital pour le bien-être de vos (...)

mardi 16 avril 2019

CHSCT de l’AEFE du 3 avril 2019

Déclaration de la FSU (et compte rendu du CHSCT à la suite)
Cette première réunion du CHSCT de l’AEFE consécutive aux élections professionnelles de décembre 2018 se tient dans un contexte social et éducatif particulièrement tendu. La FSU souhaite redire ici son opposition au projet de réforme de la (...)

vendredi 21 décembre 2018

CHSCT de l’AEFE du 11 décembre 2018

Vous trouverez en documents joints :
un compte rendu concernant les personnels de l’étranger
Sommaire Suivi du groupe de travail relatif aux formations aux premiers secours Bilan de la tenue des CHSCT locales Questions déposées par la FSU
Situation des personnels au lycée français de (...)

jeudi 12 juillet 2018

CHSCT de l’AEFE du 4 juillet 2018

Vous trouverez en documents joints :
un compte rendu concernant les personnels de l’étranger
Sommaire 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 13 mars 2018 2. Suivi de CHSCT : a) Bilan de la mise en place des CHS et CHSCT locales b) Conclusions de l’inspecteur SST au sujet de l’analyse des (...)

lundi 16 avril 2018

CHSCT du 13 mars 2018

Vous trouverez en documents joints :
un compte rendu concernant les personnels du réseau
Sommaire 1. Election du nouveau secrétaire du comité 2. Approbation du CR de la séance du 9.11.2017 3. Présentation de Jean-François Blarel, référent déontologue, lanceur d’alerte et laïcité au MEAE (Ministère de (...)