Année 2016-2017
Année 2016-2017

SOMMAIRE HDF INFO

HDF Info n°6 Spécial CT du 20 juin 2017
 Ordre du jour
Point sur les détachements
Périmètre et fonctionnement du dispositif de déconcentration des voyages
Modifications du décret 2002-22
Primes statutaires pour les personnels administratifs sous contrat résident
Recrutement des résidents
Bilan social 2016 de l’AEFE
 De nouveaux acquis pour les personnels
Note de cadrage formation continue des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger
Circulaire sur les temps partiels
Circulaire des instances
Circulaire sur les autorisations d’absence
Circulaire relative à l’avantage familial des personnels résidents
 Carte des emplois 2017-2018 (phase 4)
 Carte des emplois 2018-2019 (phase 1)
 Questions diverses du SNES-FSU

HDF Info n°5 Spécial CA du 1er juin 2017
 Budget rectificatif n°1
 Prise en charge des frais d’hébergement dans le cadre de missions en France
 Immobilier : Alger, Lisbonne, Londres
 Protocoles transactionnels d’indemnisation de cotisations
 Convention de groupement de commandes permanent avec l’Union de groupements d’achats publics (UGAP)
 Admissions en non-valeur
 Question diverse du SNES-FSU (renouvellements de convention et déconventionnements - Calgary et Washington)

HDF Info n°4 Spécial CA du 29 mars 2017
 Compte financier et affectation du résultat de l’exercice 2016
 Bilan final 201 6 du contrat d’objectifs et de moyens (COM) 2016-2018
 Immobilier : extension du terrain et du lycée Victor Hugo de Francfort
 Dons et legs aux EGD, Londres
 Déploiement du contrôle interne budgétaire
 Convention de groupement de commandes permanent avec l’Union des groupements d’achats publics (UGAP)
 Révision de la politique relative aux frais de mission à l’étranger
 Questions diverses du SNES-FSU (conventions d’établissements, convertibilité de monnaies locales)

HDF Info n° 3 Spécial CT du 2 février 2017
 Ordre du jour :
Indemnité de sujétion des professeurs d’EPS
Circulaire relative aux agents de droit local et Guide des personnels de droit local
 Suivi de CT :
IGRR (recrutement résidents)
Refus de détachement
HSA et IJE
Suppression des résidentialisations à l’année sur rompus de temps partiel
Projet d’arrêté de sujétion spéciale des CPE
IMP
 Carte des emplois 2017-2018 (3e phase)
 Questions diverses du SNES-FSU (Laos, Athènes, ISVL, EAU - Dubaï, Maroc, Tunisie)

HDF Info n° 2 Spécial CA du 22 novembre 2016
 Point sur la rentrée
 Rapport d’activité 2015-2016
 Budget rectificatif n°3 - 2016
 Immobilier : Buenos Aires
 Admissions en non-valeur
 Remises gracieuses
 Sortie d’inventaire
 Budget initial 2017
 Convention de groupement permanent de commandes
 Convention-cadre tripartite (suivi homologation établissements d’enseignement français à l’étranger)
 Questions diverses déposées par le SNES

HDF Info n° 1 Spécial CT du 8 novembre 2016
 Suivi de CT : Indemnité diverses
- Indeminté des CPE
- Indemnité des professeurs d’EPS
- Indemnnités des COPSY et documentalistes
- Avantage familial : trop perçus et DPI
- Parcours Professionnels Carrières Rémunérations (PPCR)
- IMP : modalités de versement et fixation de taux
 Carte des emplois : 2016/2017 (phase 5) et 2017/2018 (phase 2)
 Mise à jour de l’Instruction relative au recrutement des résidents
 Bilan social 2015
 Mise en place d’instances hygiène, sécurité et condiitions de travail dans les EGD
 Questions diverses déposées par le SNES